Séance mensuelle du samedi 22 juin, à Poligny, Salon d’honneur de l’hôtel de ville, à 15 heures :
Presque 500 ans d’archives familiales à Arlay par Olivier Borgeaud
La découverte de près de 500 ans d’archives dans une maison rurale du village d’Arlay (Jura), enrichit l’histoire sociale d’une famille et de ses ramifications tant ascendantes que descendantes, et soulève de nombreuses questions. Il s’agit de 300 documents retrouvés dans une maison d’Arlay et dont le premier, un contrat de mariage, date de 1559 ; il est suivi par plusieurs documents du XVIe siècle, et de fort nombreux par la suite.
Sont-ils tous des papiers de famille ? Pourquoi les avoir conservés, et comment ? Ont-ils été classés puis déclassés, une ou plusieurs fois, et par qui et pour quelle raison ? Comment ont-ils survécu aux guerres, aux déplacements, aux rongeurs, aux rangements et aux destructions ? A quelle époque certains ont-ils rejoint la collection familiale au gré d’une alliance ? Que disent-ils des ancrages, des luttes, des réussites sociales d’une famille ? Comment s’y dessinent les priorités telles que le patrimoine foncier et financier, les calculs et les affaires, la maison, la protection de la lignée ? Et que révèle l’absence flagrante de certains documents sur les échecs et les contraintes ?
Cet article tentera de répondre à ces interrogations et de présenter en le hiérarchisant ce fonds familial peu courant, émanant depuis le XVIe siècle de laboureurs, hommes de loi, notaires, commerçants et médecin, une bourgeoisie rurale circonscrite presqu’exclusivement dans un seul village jurassien.
Quelques spécificités foncières rurales dans le Jura par Denis Malécot
La communication traitera :
1) des « Communs » et notamment des sections de communes avec leur origine et leur évolution historique et juridique jusqu’à aujourd’hui ;
2) avec une application locale en ce qui concerne les Pasquiers des Foncine ;
3) de propriétés privées et de leur division avec « le Crû et à croître » propre au Haut Jura.
Sources et bibliographie
1) Sectionaux et Foncine
Arrêt du Parlement de Dole de 1662 et le dossier correspondant, Archives départementales du Jura.
CHAPUIS Robert, Propriété forestière privée et aménagement collectif, attitude et réaction à Chatelblanc et Foncine le Haut, FVFE et Institut de Géographie, Université de Besancon
COUTURIER Pierre, Sections et biens sectionaux dans le Massif Central, Héritage et aménagement de l’espace, Presses Universitaires Blaise Pascal, Clermont-Ferrand, 2000
DAVEAU Suzanne, « Une communauté jurassienne au XVIIIè siècle : Les Foncine », Revue géographique de Lyon, 1954
DOUDIER Pierre, Foncine le Haut 1815-1980, Les Presses Jurassiennes 1983
JOYE Jean-François [dir.], « Communaux : les pérégrinations d’un phénix », in Les communaux au XXIe siècle. Une propriété collective entre histoire et modernité, PU Savoie Mont Blanc, 2021
MUNIER Jean-Baptiste, Recherches historiques sur les Foncine et le canton des Planches 1874 (site BNF)
Rapports auprès du Sénat et de l’Assemblée Nationale visant à moderniser le régime des sections de communes, année 2013
MERLIN Colette, « Les communaux à l’épreuve du temps dans le sud de la Franche Comté » in Actes des congrès nationaux des sociétés historiques et scientifiques, Éditions du CTHS, 2014
QUEZEL-AMBRUNAZ Christophe, LE BOURG Johann, « Les propriétés collectives sous les fourches caudines du droit des biens », in Les communaux au XXIe siècle, PU Savoie Mont Blanc
Site « Force de Défense des Ayants Droit et des Sections de Commune », aFASC <sectiondecommune.free.fr>
VANUXEN Sarah, COUTURIER Pierre, « La propriété sectionale : un modèle de communs pour le retour des paysans ? », PU du Midi, 2020
VIVIER Nadine, Propriété collective et identité communale : Les biens communaux en France 1750-1914, Publication de la Sorbonne, 1998
VIVIER Nadine, « Communaux et vitalité communautaire en France à la fin de l’ancien régime et pendant la Révolution », Annales historiques de la Révolution Française, 1999, n°315
2) Crû et à Croître
Maître Benoit-Gonin, « Une institution originale du Haut Jura :« Le crû et à croître », Les amis du vieux Saint-Claude, n° 8, 1985
Maître Agnès Buscoz, La vente d’un canton de crû et à croître dans le Haut Jura, Centre de formation professionnelle notariale de Lyon, 1999
Cour de cassation, audience du 23 mai 2012 (en ligne)